Scoops / 1000 % de hausse de taxe pour certains modèles en Flandre

Un nouveau calculateur de la taxe de mise en circulation TMC pour 2016 est en phase finale de discussion au Gouvernement flamand. Et le Diesel est en ligne de mire. Selon les informations qui ont filtrées – qui semblent montrer ce que sera le texte final une fois voté – certains modèles populaires en Diesel comme la BMW Série 1 ou la Mini ou la Peugeot 308 vont voir leur TMC flamande passer de 41 € à plus de 480 € dès ce 1er janvier 2016. Malgré leur respect des normes Euro 6. De plus, la taxe annuelle sera également adaptée en Flandre. Et là aussi, cela va grimper, mais dans une moindre mesure…

Pourquoi 1000 % de hausse ?

En Flandre, la TMC se calcule avec une formule un peu complexe*. À partir du 1^er janvier 2016, l'équation change un peu avec un nouveau dénominateur. Mais surtout, les variables sur le CO2 et la qualité de l'air ont de nouvelles valeurs. Et c’est là que tout se complique. « x » est le facteur de correction du CO2. Il pourrait passer de + 4,5 g à + 18 g. Par contre, le « c » de qualité de l'air va faire mal. Alors qu’un Diesel Euro 6 avait un facteur « c » qui ajoutait 12,86 € actuellement ; en 2016 il additionnera près de 450 €. En essence, cette variable devrait tourner autour des 20 €. Ce qui explique donc qu’une Mini Diesel de 95 ch et 89 g CO2/km aura une TMC de presque 490 € en 2016 alors qu’elle n’était que de 41,99 € cette année ! Le montant maximum de la taxe flamande de mise en circulation devrait toutefois être fixé à 10.500 €.

Dispense électrique

Les futurs propriétaires de Toyota Prius Plug-In, Mitsubishi Outlander PHEV, Tesla Model S ou Porsche Panamera hybride, entre autres, vont se frotter les mains en Flandre. Les voitures électriques et hybrides rechargeables seront exemptées de TMC jusqu’au 31 décembre 2020. Pareil pour les voitures roulant au gaz naturel (CNG). Il faut toutefois noter que les véhicules en leasing restent sous l’ancien régime fédéral. Donc, la Mini ci-dessus aura une TMC leasing de 61,50 €.

Modifications aussi de la taxe annuelle

De plus, la taxe annuelle TCA sera « verdie » en Flandre. Un facteur CO2 devrait favoriser les Diesel sauf qu’un bonus/malus a été mis en place en fonction des normes Euro, de la présence d’un filtre à particules, du carburant et de la méthode de calcul de la consommation. Du coup, là aussi les moteurs roulant au gazole sont finalement défavorisés. La hausse devrait être de 10 € à 60 € en moyenne pour les modèles les plus populaires du marché, sauf en leasing. Même si on imagine bien que les ventes vont glisser vers l’essence mais aussi le gaz naturel qui sera dispensé de TCA tout comme les électriques et les hybrides rechargeables sous les 50 g CO2/km.

À voter

Toutes ces informations ne sont pas encore officielles, elles doivent encore être votées par le parlement flamand. Mais ce sont celles qui commencent à circuler pour aider les importateurs et les comptables à préparer le terrain. Elles donnent en tout cas une vision quasi conforme à ce qui devrait normalement être décidé. Si vous habitez en Flandre et que vous comptez acheter une voiture en 2016, il convient donc de déjà en tenir compte. À moins d’avoir accès au leasing ou d’avoir envie de payer ce surplus de taxation, il faudra peut-être songer à renoncer au Diesel pour rouler à l’Eurosuper, voire au CNG ou à l’électricité.

* Ancienne TMC=[((CO₂ * f + x)/250)⁶ *4.500+c]*LC / nouvelle TMC=[((CO₂ * f + x)/246)⁶ *4.500+c]*LC