Dans cette affaire, le juge a retenu entièrement la faute de Charles. Ce dernier va donc devoir supporter tous les frais engagés par Isabelle à la suite de cet accident. Remarquons ici qu'en pratique, il faut toujours commencer par rechercher les faits et les circonstances exacts. Ce n'est que sur cette base que le juge peut rendre une décision. Il n'est donc pas facile de dire à l'avance ce qu'un juge décidera dans un cas similaire. Il suffit qu'un petit détail change pour que le juge apprécie les faits tout autrement et rende dès lors un jugement différent. Si, dans l'affaire qui occupe notre lecteur, le cavalier décide de porter l'affaire en justice, bien malin qui peut dire dès à présent qui l'emportera!
NE MANQUEZ RIEN DE l’ACTU AUTO!
Derniers modèles, tests, conseils, évènements exclusifs! C’est gratuit!